Michoud, Léon, Joseph, Octave

Professeur de droit français

[Complément] Catholique pratiquant et convaincu. Le recteur regrette d'ailleurs que Michoud ne confie pas ses enfants à l'école publique. [Notes] 322

[Complément] décédé en fonctions [Notes] 322

[Complément] négociant en soieries [Notes] 322

[Complément] Père : Eugène, Alexis, Michoud né à Grenoble le 17 juillet 1817-décédé à Voreppe (Isère) le 25 août 1891, fils de Luc Michoud, conseiller à la Cour d'appel de Grenoble et frère de Henri Michoud, également conseiller à la Cour de Grenoble/ Mère : Jeanne, Emilie Morel, née à Lyon le 22 mai 1827, décédée à Lyon le 13 avril 1875, fille de Joseph, Benoît Morel, négociant en soieries. Léon Michoud avait une soeur aînée, Marie Laure, née à Lyon le 10 juillet 1853. Cette dernière a épousé en 1876 Frédéric Rouast, avocat à la cour d'appel de Lyon. Frédéric Rouast est l'oncle du professeur André Rouast. [Notes] 322

[Complément] Revue générale d'administration, Revue de droit public, Revue politique et parlementaire, Annales de l'Université de Grenoble, Bulletin de la Société d'études législatives... On peut citer entre autres: « Exposé d’une proposition de loi sur l’utilisation de la force motrice des cours d’eau non navigables ni flottables », Bulletin de la Société d’études législatives, 1902; En collab. avec M. Hauriou, Rapport au Ministre de l'Agriculture au nom de la Commission extraparlementaire chargée d'étudier un projet de loi sur les forces hydrauliques, L'Année administrative, 1903; , « La législation de la Houille Blanche en Autriche »,Bulletin de la Société d'études législatives, 1903;  « L’expropriation des sources et les droits des usagers riverains des cours d’eau », Revue générale d'administration, 1906; "Les actes de gouvernement", Annales de l'Université de Grenoble, 1889;  "La gestion d'affaires appliquée aux services publics", Annales de l'Université de Grenoble, 1892. [Notes] 322

[Complément] La Théorie de la Personnalité morale et son application au droit français, Paris, Pichon et Durand-Auzias, 2 vol, 1906-1910. [Notes] 322

[Complément] Une liste complète des travaux de Léon Michoud, établie par Maurice Hauriou, est publiée dans les Annales de l'Université de Grenoble, 1917, T 29, p.p. 54 et suivantes. (Le volume est disponible en ligne sur Gallica) [Notes] 322

[Complément] AN F/17/25861; Archives départementales de l'Isère 21T1219; Archives municipales de Lyon, état civil en ligne; Archives municipales de Grenoble, état civil en ligne; Archives départementales de la Savoie, état civil en ligne; Jean-Claude FARCY, Rosine FRY, Annuaire rétrospectif de la magistrature XIXe-XXe siècles, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 12 juin 2010, URL : http://tristan.u-bourgogne.fr/AM.html. [Notes] 322

[Complément] Piaget, Marie, Thérèse, Amédée - Date et lieu de naissance : 15 août 1861 (Aix-les-Bains (Savoie)) [Notes] 322