Saleilles, Raymond, Sébastien, Félix

Professeur de droit français

[Complément] Catholique militant. Selon le recteur de Dijon en 1893 "'est trop posé ici en homme de parti et en meneur, soutient trop la cause des établissements congréganistes" [Notes] 525

[Complément] décédé en fonctions [Notes] 525

[Complément] négociant [Notes] 525

[Complément] En 1852, au moment de son mariage, il avait déclaré la profession d'ingénieur civil. [Notes] 525

[Complément] Père : Pierre, François Saleilles, né à Beaune le 14 juin 1822, fils de Raymond Saleilles, propriétaire/ Mère : Madeleine Clerget, née à Beaune le 18 octobre 1824, fille de Sébastien Clerget, négociant. Raymond Saleilles avait un oncle paternel (Raymond Saleilles), clerc de notaire à Beaune (acte de mariage de Pierre, François Saleilles et de Madeleine Clerget, Beaune le 14 octobre 1852). [Notes] 525

[Complément] Nouvelle Revue historique de droit français et étranger, Revue internationale de l'enseignement, Revue historique, Annales de droit commercial, Revue Bourguignonne de l'enseignement supérieur, Bulletin de la société d'études législatives, Bulletin de la société de législation comparée, Revue pénitentiaire, Revue trimestrielle de droit civil [Notes] 525

[Complément] Essai d'une théorie générale de l'obligation d'après le projet de Code civil allemand (1890); The Development of the present Constitution of France (1895)( parue <span><span>dans la revue "Annals of the American academy of political and social science</span></span>, cette brochure a été traduite en français par N. Foulquier et G. Sacriste en 2010 sous le titre : Le droit constitutionnel de la Troisième République, Paris, Dalloz); Les accidents du travail et la responsabilité civile : essai d'une théorie objective de la responsabilité délictuelle (1897); De l'individualisation des peines: étude de criminalité sociale (1898); De la déclaration de volonté :<span><span> contribution à l'étude de l'acte juridique dans le Code civil allemand : (art. 116 à 144) </span></span> (1901); La méthode historique et la Bible (1903); Introduction à l'étude du droit civil allemand (1904); De la personnalité juridique ; <span><span>histoire et théories : vingt-cinq leçons d'introduction à un cours de droit civil comparé sur les personnes juridiques</span></span> (1910) [Notes] 525

[Complément] La liste exhaustive des travaux de Raymond Saleilles est publiée dans L'OEuvre juridique de Raymond Saleilles, Paris, Rousseau, 1914. Saleilles se singularise par le fait de n'avoir pas écrit de traité ou de cours complet de droit civil. Ses travaux ont souvent trouvé un point de départ dans l'exposé du projet de BGB et de la doctrine allemande. L'élargissement de ses domaines de recherche, très précoce en histoire du droit, droit pénal et droit constitutionnel, est devenu résolument comparatiste à la fin de sa vie. [Notes] 525

[Complément] L'OEuvre juridique de Raymond Saleilles, Paris, Rousseau, 1914. (auteurs: R. Beudant, H.Capitant, A. Colin, Charmont, Deslandres, Fournier, E. Gaudemet, Geny, Le Poittevin, Lerebours-Pigeonnière, Massigli, Meynail, Michoud, Tissier) ; Raymond Saleilles par Albert Tissier, Paris, Larose et Tenin, 1912 (extrait de la Revue Trimestrielle de Droit civil 1912, p.p.293-303); P. Arabeyre, J-L. Halpérin, J.Krynen, Dictionnaire historique des juristes français XIIe-Xxe siècles, Paris, PUF, 2007; Annie Stora-Lamarre, La République des faibles, Paris, A.Colin, 2005 (notamment chapitre 6 consacré à Saleilles, le chaînon manquant, p. p. 164-193); Raymond Saleilles et au-delà (actes du colloque international, Paris, 29 et 30 mars 2012), Paris, Dalloz, 2013, 192 p. [Notes] 525