Demante, Gabriel, Auguste
[Complément] Professeur de droit [Notes] 72
[Complément] D276 [Notes] 72
[Complément] Exposition raisonnée des principes de l’enregistrement en forme de commentaire de la loi du 22 frimaire an VII, Paris, 1857. [Notes] 72
[Complément] AN : LH/724/58, F/17/20571, AJ/16/212; Archives Municipales de Toulouse, état civil en ligne [Notes] 72
Professeur de droit français
[Complément] A la Revue de droit français et étranger : 1) « Etude sur la réhabilitation des condamnés pour crimes et délits d’après le gouvernement provisoire du 18 avril 1848 », 1849, p. 928; 2) « Les précaires ecclésiastiques dans leur rapport avec les sources du droit romain », 1860. A la Revue critique de législation et de jurisprudence : 1)« La loi et la jurisprudence en matière de donations déguisées », 1855; 2)« La position que la loi du 24 mai 1825 fait aux associations religieuses de femmes non autorisées », 1858; 3) « Définition légale de la qualité de citoyen, explication de l’article 7 du Code Napoléon », 1869. In Bibliothèque de l’Ecole des chartes: 1)« Histoire de la publication des livres de Pierre du Puy sur les libertés de l’Eglise gallicane », 1844; 2) « Notice nécrologique sur M. Pardessus, sa vie et ses ouvrages », 1854; 3) « Observations sur les actes d’affranchissement du cartulaire de Notre-Dame de Paris », 1854; 4) « Observations sur la formule « car tel est notre plaisir » dans la chancellerie française », 1893. Au Recueil de l’Académie de législation de Toulouse: 1)« Etude historique sur les gens de condition mainmortable en France au XVIIIè siècle », 1893; 2) « Etude sur la théorie de l’occupation, du rôle de cette notion dans la controverse de la propriété foncière », 1864. Au Répertoire périodique de l’Enregistrement, « Du calcul de la quotité disponibleau cas de l’article 845 du Code Napoléon », 1863. [Notes] 72
[Complément] Guinard, Sophie, Louise, Marie - Date et lieu de naissance : 1826 (Paris 10e (Seine)) [Notes] 72
[Complément] Mariage : 9-8-1847 (Paris (Seine)) [Notes] 72
[Complément] Secrétaire de l'Académie de Paris [Notes] 72
[Complément] Père : Etienne Guinard [Notes] 72