Massigli, Charles, Fulgence, Emilien, Antoine

Professeur de droit français

[Complément] Décédé en fonctions, il a été inhumé au cimetière Montparnasse. [Notes] 489

[Complément] entrepreneur des travaux militaires [Notes] 489

[Complément] Père : Jacques, Antoine Massigli, originaire de Pozzolo (Etats Sardes), né aux alentours de 1809/ Mère : Lucie, Céline Cochand, née aux alentours de 1819, originaire du canton de Vaud en Suisse, décédée à Miliana, Algérie. [Notes] 489

[Complément] Rapport général sur l'institution des livres fonciers et leur fonctionnement en ce qui concerne les droits réels immobiliers autres que les privilèges et hypothèques, Ministère des Finances, Commission extraparlementaire du cadastre, Sous-commission juridique, Paris, 1905, 209 p. [Notes] 489

[Complément] AN : F/17/25852, LH/1779/58, AJ/16/1907, AJ/16/1908; Archives départementales de l'Hérault, état civil en ligne. [Notes] 489

[Complément] Nécrologie à la RTDCiv, vol 16, 1917. [Notes] 489

[Complément] Revue critique de législation (Il y tient la chronique de jurisprudence entre 1891 et 1905); "Les Travaux de R. Saleilles sur la théorie objective de la responsabilité extra-contractuelle", in L'OEuvre juridique de Raymond Saleilles, Paris, 1914; Comité national d'action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre, Du droit à l'indemnité pour dommages de guerre vis-à-vis des titulaires de droits réels, de créanciers et des héritiers, 1917, 18 p. (article également publié à la Revue trimestrielle de Droit Civil 1917, p. 45 et suivantes) [Notes] 489

[Complément] Michel, Honorine, Dalinde, Marguerite - Date et lieu de naissance : 17 avril 1861 (Montpellier (Hérault)) [Notes] 489

[Complément] Mariage : 16-4-1885 (Montpellier (Hérault)) [Notes] 489