Capmas, Charles
Professeur de droit français
[Complément] La date et le lieu du décès ont fait l'objet d'informations très contradictoires dans les diverses évocations nécrologiques : l'état-civil a été sur ce point vérifié et le lieu et la date indiqués ici sont donc certains. [Notes] 209
[Complément] avocat et avoué [Notes] 209
[Complément] Juge suppléant à Gourdon à partir de 1834, il est entré en magistrature en 1838 : il a exercé la fonction de substitut du procureur jusqu'à son décès survenu le 5 juin 1842 [Notes] 209
[Complément] Père : Jean Yon Capmas, avocat et avoué, né à Cabrerets (Lot) le 16 février 1777, habitant à Gourdon, place Saint-Pierre / Mère : Louise, Jeanne Serres, décédée à Montpezat (Tarn et Garonne) le 7 novembre 1842. Un frère : Jean-Baptiste, né en 1811 qui a fait carrière dans l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre, chevalier de la légion d'honneur [Notes] 209
[Complément] De la révocation des actes faits par le débiteur en fraude des droits du créancier, Videcoq, 1847 ! L’administration sous l’Ancien régime : Les intendants de la généralité d’Amiens (Picardie et Artois), 1865 ! De la procédure civile et des actions chez les romains, Keller von Steinbock, Friedrich Ludwig / Thorin / 1870 ! Lettres inédites de Madame de Sévigné à Madame de Grignan, sa fille : extraites d’un ancien manuscrit, pub. pour la première fois, annotées et précédées d’une introduction, Hachette, 1876 [Notes] 209
[Complément] AN : F/17/20330, LH/422/4 (dossier de légion d'honneur); Archives départementales du Lot, état civil en ligne; Archives départementales de la Côte d'Or, état civil en ligne; Jean-Claude FARCY, Rosine FRY, Annuaire rétrospectif de la magistrature XIXe-XXe siècles, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), URL : http://tristan.u-bourgogne.fr/AM.html; A. de Fontaine de Rebescq, Notice sur le doctorat en droit…, suivie de la liste générale des docteurs admis de 1806 à 1857, Paris, Durand, 1858; J.F. Condette, Les recteurs d'académie en France (1808-1940), T.II Dictionnaire biographique, Paris, INRP, 2008. [Notes] 209
[Complément] Marion, Laure, Françoise, Joséphine - Date et lieu de naissance : 1825 [Notes] 209
[Complément] Mariage : 1-3-1847 (St Jean de Losne (Côte d'or)) [Notes] 209
[Complément] avait été militaire, chevalier de la Légion d'Honneur, avant de devenir négociant et maire de St Jean de Losne [Notes] 209